Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira le jeudi 12 octobre à 19 h en mairie de Vitteaux (salle du conseil municipal).

Ordre du jour :

1- Communications

2- Renouvellement divers contrats

3- Subvention exceptionnelle association « Les Enfants Terribles »

4- Renouvellement bail et avenant réflexologue maison médicale

5- Bail psychologue maison médicale

6- Frais de scolarité

7- Modification délibération N°9374346 – consorts GALLOIS

8- Restitution caution M. BEN BOUAZZA

9- Bail logement de la gare

10- Modalités octroi chèques cadeaux, bons cadeaux

11- Recensement longueur de voiries

12- Convention chargé de mission Petites Villes de Demain

13- Informations et questions diverses