Conseil Municipal 3/4/2026

Le conseil municipal se réunira le vendredi 3 avril 2026 à 19 h en mairie de Vitteaux, salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

1. Validation des comptes rendus des 6 et 20 mars 2026
2. Communications
3. Fixation du régime indemnitaire des élus (Maire, adjoints)
4. Délégation du conseil municipal au Maire
5. Arrêtés de délégation aux adjoints
6. Création et composition des commissions municipales
7. Délégués au Syndicat intercommunal d’Energies de Côte-d’Or (SICECO)
8. Délégués au Syndicat des Eaux et Services Auxois-Morvan (SESAM)
9. Délégués au Conseil d’administration du Collège
10. Proposition d’un référent défense
11. Commission de contrôles des listes électorales : proposition des membres
12. Création d’un poste de catégorie A
13. Remboursement de la caution de Monsieur TALHA
14. Vote des taxes d’impositions directes locales
15. Informations et questions diverses